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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT
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DIAGONALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAGONALE
BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT SA

Numéro de dépôt :
93485807
Date de dépôt :
29/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2003

Présentation de la marque DIAGONALE

Déposée le 29 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAGONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT domicilié(e) QUARTIER DE LA LOUBIERE, 13760 SAINT CANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 253 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT - France.

La marque DIAGONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAGONALE est expirée depuis le 29 septembre 2003.

BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT a également déposé les autres marques suivantes : BOIS & FERMETTES


BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT SA - QUARTIER DE LA LOUBIERE, 13760 SAINT CANNAT - France - SIREN 379253776


BOIS ET FERMETTES DE ST CANNAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Charpentes non métalliques industrialisées et traditionnelles